- Délai de validité de l’Accord
- сущ.
бизн. Срок действия Договора
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
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Accord Schengen — Convention de Schengen Pour les articles homonymes, voir Schengen (homonymie). Monument consacré aux accords de Schengen, à Schengen, Luxembourg … Wikipédia en Français
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Accord (droit) — Consentement en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Chèque — Cet article possède un paronyme, voir : Cheïkh. Chèque canadien … Wikipédia en Français
Abrogation du traité de Turin — La Déclaration de Genève est une déclaration commune signée le 24 mars 2010, à Genève, par Alain Roullier, président fondateur de la LRLN et Jean de Pingon, fondateur de la Ligue savoisienne, relative à l’abrogation du traité de Turin,… … Wikipédia en Français
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Représentativité syndicale en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
Position commune — Représentativité syndicale en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et… … Wikipédia en Français
Representativite syndicale en France — Représentativité syndicale en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et… … Wikipédia en Français
IRAK-IRAN (GUERRE) — Officiellement, la guerre entre l’Irak et l’Iran commence le 22 septembre 1980, lorsque le Conseil de commandement de la révolution (C.C.R.) irakien donne l’ordre à l’armée de «porter des coups décisifs aux objectifs militaires iraniens». En fait … Encyclopédie Universelle